Encyclopédie Atypique Incomplète

CGU - Conditions Générales d'Utilisation

Patrick Kuchard — 2008-09-16T07:49:00Z

Dernière modification le mercredi 16 septembre 2009 à 11:43:07 Objet Les présentes Conditions Générales d'Utilisation ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition des services du site Encyclopedie-incomplete.com, ci-après nommé « le Service » et les conditions d'utilisation du Service par l'Utilisateur. Tout accès et/ou Utilisation du site www.encyclopedie-incomplete.com suppose l'acceptation et le respect de l'ensemble des termes des présentes Conditions et leur acceptation (...) - Le Côté Juridique

Contrat Public Creative Commons

Patrick Kuchard — 2008-09-01T21:18:00Z

Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage Des Conditions Initiales A l'Identique 2.0

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Mentions Légales

Patrick Kuchard — 2008-09-01T14:47:00Z

Concepteur de ce site Web Patrick Kuchard Hébergement du site Web Kalaia (http://www.kalaia.net) Accès au Site Web L'utilisateur du site Internet http//www.encyclopedie-incomplete.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés. (...) - Le Côté Juridique